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LISI 2015 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ
ET LE GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE
1 / INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ 116 1.1 / Capital social 116 1.2 / Programme de rachat d’actions 117 1.3 / Répartition du capital et des droits de vote – Pacte d’actionnaires 118 1.4 / Relations entre la société et ses filiales 120 1.5 / Honoraires des Commissaires aux Comptes 121 2 / GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 122 2.1 / Règlement Intérieur 123 2.2 / Activité du conseil d’administration et des comités durant l’exercice 134 2.3 / Les salariés 135 2.4 / Les organes d’administration 139 2.5 / Les rémunérations et intérêts des mandataires sociaux 144 2.6 / Mise en œuvre de la règle « Appliquer ou expliquer » du code AFEP-MEDEF 148 3 / LE CONTRÔLE INTERNE DE LA SOCIÉTÉ 149 3.1 / Description générale 149 3.2 / Organes de contrôle général 149 3.3 / Référentiel Groupe 149 3.4 / Processus de cartographie et de suivi des risques 149 3.5 / Principales procédures de contrôle interne relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière 149