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LISI 2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
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1. I RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 2017 150 1.1 | Ensemble des mandats et fonctions des mandataires sociaux 150 1.2 | Conventions 150 1.3 | Délégations en cours de validité accordées par l’assemblée générale dans le domaine des augmentations de capital 150 1.4 | Modalité d’exercice de la direction générale prévues à l’article L. 225‑51‑1 150 1.5 | Composition, conditions de Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration 150 1.6 | Limitation des pouvoirs de la Direction Générale 151 1.7 | Mise en œuvre de la règle « appliquer ou expliquer » du code AFEP- MEDEF 151 1.8 | Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’assemblée générale 151 1.9 | Rémunérations et avantages en nature 152 1.10 | Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat ou d’échange 152 1.11 | Projets de résolution relatifs aux principes et aux critères de détermination, de la rémunération et avantages des mandataires sociaux 152 2. I RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS - EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2017 153 3. I RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS - EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2017 154 4. I RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS - EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2017 157 5. I RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT SUR LES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES CONSOLIDÉES FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION 160 6. I PROJET DE RÉSOLUTIONS 162 7. I TABLE DE CONCORDANCE DE L’AMF 166DOCUMENTS SPÉCIFIQUES
À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
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