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LISI 2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
166
DOCUMENTS SPÉCIFIQUES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
8
7.
I
TABLE DE CONCORDANCE DE L’AMF
La présente table permet d’identifier les informations à inclure dans le rapport annuel déposé comme document de référence.
INCORPORATION PAR RÉFÉRENCE DES COMPTES 2015 ET 2016
Les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent Document de référence :
–
–
Les comptes consolidés établis en normes IFRS et les comptes annuels résumés établis en normes françaises au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2015 ainsi que les rapports des Commissaires aux Comptes y afférents sont contenus dans le Document de référence déposé
auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 25 mars 2016 (D16-0210).
–
–
Les comptes consolidés établis en normes IFRS et les comptes annuels résumés établis en normes françaises au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2016 ainsi que les rapports des Commissaires aux Comptes y afférents sont contenus dans le Document de référence déposé
auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 29 mars 2017 (D17-0253).
Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004
Chapitre
Page
1. Personnes responsables
–
–
Personnes responsables
1
6
–
–
Déclarations des personnes responsables
1
6
2. Contrôleurs légaux des comptes
–
–
Noms et adresses des contrôleurs légaux des comptes
1
6
3. Informations financières sélectionnées
–
–
Informations financières historiques
1
10
–
–
Informations financières intermédiaires
NA
NA
4. Facteurs de risques
3
44 à 48
5
91 à 95
5. Informations concernant l’émetteur
–
–
Histoire et évolution de la société
1
12-13
–
–
Raison sociale et nom commercial de l’émetteur
1
13
–
–
Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur
1
13
–
–
Date de constitution et durée de vie de l’émetteur
1
13
–
–
Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, pays d’origine,
adresse et numéro de téléphone de son siège statutaire
1
13
–
–
Événements importants dans le développement des activités de l’émetteur
2
15 à 27
3
35
–
–
Investissements
2
15 à 27
–
–
Principaux investissements réalisés
3
51-52
4
82-83
–
–
Principaux investissements en cours
3
51-52
–
–
Principaux investissements que compte réaliser l’émetteur
NA
NA
6. Aperçu des activités
–
–
Principales activités
2
16 à 20
–
–
Principaux marchés
2
16 à 20
–
–
Événements exceptionnels
3
64
–
–
Degré de dépendance aux brevets, licences, contrats industriels, commerciaux, ou financiers
ou de nouveaux procédés de fabrication
5
93-94
–
–
Positionnement concurrentiel
2
16 à 20
7. Organigramme
–
–
Description du Groupe
1
7 à 9
–
–
Liste des filiales importantes
3
43-44
4
88
8. Propriétés immobilières, usines et équipements
–
–
Immobilisations corporelles importantes existantes ou planifiées ou toute charge majeure pesant dessus
3
51-52
4
82-83