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LISI 2016 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Le cas échéant, les dépenses ultérieures relatives aux immobilisations
incorporelles sont activées seulement si elles augmentent les
avantages économiques futurs associés à l’actif spécifique
correspondant. Les autres dépenses sont comptabilisées en charges
lorsqu’elles sont encourues.
L’amortissement est comptabilisé en charges selon le mode linéaire
sur la durée d’utilité estimée des immobilisations incorporelles sauf si
elle est indéterminée.
Les durées usuelles d’utilité estimées sont les suivantes :
–
–
Marques : 10 – 20 ans
–
–
Logiciels : 1 – 5 ans
2.2.8
I
Actifs corporels
2.2.8.1 Actifs dont le Groupe LISI est propriétaire
Les immobilisations corporelles sont comptabilisées au coût
historique diminué du cumul des amortissements et des pertes
de valeur. Le coût d’un actif produit par le Groupe pour lui-même
comprend le coût des matières premières, de la main d’œuvre directe,
le cas échéant, l’estimation des coûts relatifs au démantèlement et
à l’enlèvement de l’immobilisation et à la remise en état du site sur
lequel elle est située, et une quote-part appropriée des frais généraux
de production.
Lorsque des composants des immobilisations corporelles ont des
durées d’utilité différentes, ils sont comptabilisés séparément selon le
principe de la méthode des composants.
2.2.8.2 Actifs financés par location-financement
Les contrats de location ayant pour effet de transférer au Groupe la
quasi-totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété
d’un actif sont classés en tant que contrats de location-financement.
Les actifs financés par location-financement sont comptabilisés à
l’actif pour un montant égal à la juste valeur du bien loué ou, si celle-ci
est inférieure, à la valeur actualisée des paiements minimaux au titre
de la location et sont amortis sur une durée équivalente aux biens
de même nature acquis en toute propriété. En contrepartie, la dette
correspondante est inscrite au passif du bilan.
2.2.8.3 Coûts ultérieurs
Le Groupe comptabilise dans la valeur comptable d’une immobilisation
corporelle le coût de remplacement d’un composant de cette
immobilisation corporelle au moment où ce coût est encouru s’il est
probable que les avantages économiques futurs associés à cet actif
iront au Groupe et si son coût peut être évalué de façon fiable. Tous
les coûts d’entretien courant et de maintenance sont comptabilisés
en charges au moment où ils sont encourus.
2.2.8.4 Amortissements
Les amortissements sont comptabilisés en charges selon le mode
linéaire sur la durée d’utilité estimée pour chaque composant d’une
immobilisation corporelle.
Les terrains ne sont pas amortis.
Les durées d’utilité estimées sont les suivantes :
–
–
constructions : 20 – 40 ans ;
–
–
installations et équipements : 10 – 15 ans ;
–
–
agencements : 5 – 15 ans ;
–
–
matériels de transport : 5 ans ;
–
–
matériels et outillage : 10 ans ;
–
–
matériels de bureau : 5 ans ;
–
–
mobiliers de bureau : 10 ans ;
–
–
matériels informatiques : 3 ans.
2.2.8.5 Perte de valeur des actifs
Les survaleurs et les immobilisations incorporelles à durée indéfinie
sont soumises à un test de dépréciation lors de chaque clôture
comptable (cf. note 2.2.7.1) et chaque fois que des événements
ou modifications d’environnement de marché indiquent un risque
de perte de valeur. Les autres immobilisations incorporelles et les
immobilisations corporelles font également l’objet d’un tel test chaque
fois qu’un indice de perte de valeur existe.
La méthodologie retenue consiste à comparer la valeur recouvrable
de chacune des unités génératrices de trésorerie du Groupe à la
valeur nette comptable des actifs correspondants (y compris les
survaleurs).
La valeur recouvrable est déterminée pour chaque actif pris
individuellement, à moins que l’actif considéré ne génère pas
d’entrées de trésorerie largement indépendantes des entrées de
trésorerie générées par d’autres actifs ou groupes d’actifs. Le cas
échéant, la valeur recouvrable est déterminée pour le groupe d’actifs.
La valeur recouvrable est définie comme étant la plus élevée de
la valeur de réalisation (diminuée des coûts de cession) et de la
valeur d’utilité. Cette dernière est déterminée par actualisation
des flux de trésorerie futurs attendus en utilisant des flux de
trésorerie prévisionnels qui sont cohérents avec le budget et le plan
d’affaires les plus récents approuvés par la Direction et présentés
au Conseil d’Administration. Le taux d’actualisation retenu reflète les
appréciations actuelles par les acteurs de marché de la valeur temps
des ressources financières et des risques spécifiques à l’actif ou au
groupe d’actifs.
La valeur de réalisation correspond au montant qui pourrait être
obtenu de la vente de l’actif ou d’un groupe d’actifs dans des
conditions de concurrence normale entre des parties bien informées
et consentantes, diminué des coûts de cession. Ces valeurs sont
déterminées à partir d’éléments de marché (comparaison avec
des sociétés cotées similaires, valeur attribuée lors d’opérations
récentes et cours boursiers) ou à défaut à partir des flux de trésorerie
actualisés de marché.
Si la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable
de l’actif ou du groupe d’actifs testés, une perte de valeur est
comptabilisée pour la différence. Dans le cas d’un groupe d’actifs, elle
est imputée en priorité en réduction des survaleurs.
Les pertes de valeur enregistrées au titre des survaleurs sont
irréversibles.
états financiers consolidés
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