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LISI 2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
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DOCUMENTS SPÉCIFIQUES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
8
Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004
Chapitre
Page
–
–
Participation et stock-options
3
70
7
133 à 135
143 à 146
–
–
Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur
7
133
18. Principaux actionnaires
–
–
Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
1
10
7
118
–
–
Existence de droits de vote différents
1
13-14
7
118
–
–
Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement
1
10
7
118
–
–
Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement
de son contrôle
NA
NA
19. Opérations avec des apparentés
3
70
4
86-88
7
119-120
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
–
–
Informations financières historiques
4
90
–
–
Informations financières pro forma
3
NA
–
–
États financiers
4
74 à 80
3
30 à 34
–
–
Vérification des informations historiques annuelles
NA
NA
–
–
Date des dernières informations financières
NA
NA
–
–
Informations financières intermédiaires
NA
NA
–
–
Politique de distribution des dividendes
3
57
4
75-90
7
116-117
8
162-164
–
–
Procédures judiciaires et d’arbitrage
NA
NA
–
–
Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice
NA
NA
21. Informations complémentaires
–
–
Capital social
7
116 à 118
3
56
1
10
–
–
Acte constitutif et statuts
1
13-14
22. Contrats importants
5
94
23. Informations provenant de tiers, déclaration d’experts et déclaration d’intérêts
8
153 à 161
24. Documents accessibles au public
1
6-14
25. Informations sur les participations
4
86-88