159 / 160
LISI 2016 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
159
RUBRIQUES DE L’ANNEXE 1 DU RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004
Chapitre
Page
–– Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur
7
127
18. Principaux actionnaires
–– - Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
1
10
7
112
–– Existence de droits de vote différents
1
13-14
7
112
–– Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement
1
10
7
112
–– Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement
de son contrôle
NA
NA
19. Opérations avec des apparentés
3
68
4
83-84
7
113-114
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
–– Informations financières historiques
4
85
–– Informations financières pro forma
3
NA
–– États financiers
4
72 à 76
3
30 à 34
–– Vérification des informations historiques annuelles
NA
NA
–– Date des dernières informations financières
NA
NA
–– Informations financières intermédiaires
NA
NA
–– Politique de distribution des dividendes
3
56
4
73-85
7
110-111
8
154-155
–– Procédures judiciaires et d’arbitrage
NA
NA
–– Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice
NA
NA
21. Informations complémentaires
–– Capital social
7
110 à 112
3
55
1
10
–– Acte constitutif et statuts
1
13-14
22. Contrats importants
5
90
23. Informations provenant de tiers, déclaration d’experts et déclaration d’intérêts
8
144 à 153
24. Documents accessibles au public
1
6-14
25. Informations sur les participations
4
83-84
Documents spécifiques à l’assemblée générale
8