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LISI 2016 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
RUBRIQUES DE L’ANNEXE 1 DU RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004
Chapitre
Page
–– Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation, faite par l’émetteur, de ses immobilisations
corporelles
3
56-57
6
100 à 102
9. Examen de la situation financière et du résultat
–– Situation financière
2
21 à 28
3
32
4
75
–– Résultat
2
21 à 28
3
30-31
4
74
–– Facteurs importants influant sensiblement sur le revenu d’exploitation
3
44 à 48
5
88 à 91
–– Explication du changement du chiffre d’affaires ou des produits
2
21 à 28
–– Stratégie ou facteurs de nature gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique ayant influé
sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur
3
44 à 48
10. Trésorerie et capitaux
–– Informations sur les capitaux
3
34 - 55
4
73-76
7
110 à 113
–– Source et montants des flux de trésorerie
3
33-54-55
4
76
–– Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement de l’émetteur
3 44 à 48-52-53-59-60
4
81
–– Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ou pouvant influer sensiblement,
de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur
NA
NA
–– Informations concernant les sources de financement attendues pour réaliser les investissements prévus
3
69
11. Recherche et développement, brevets et licences
3
51-62
12. Informations sur les tendances
–– Principales tendances ayant affecté la production depuis la fin du dernier exercice
2
21 à 28
4
73
–– Engagement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur
3
68 à 70
13. Prévisions ou estimations du bénéfice
NA
NA
14. Organes d’administration, de direction et de surveillance et de direction générale
–– Organes d’administration et de direction
7
129 à 134
–– Conflits d’intérêt au niveau des organes d’administration et de direction
7
133-134
15. Rémunération et avantages
–– Montant de la rémunération et avantages en nature
3
68
4
84
–– Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, de retraites,
ou d’autres avantages
7
134 à 139
3
57-58-68
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
–– Date d’expiration des mandats actuels
7
129 à 133
–– Contrat de service liant les membres des organes d’administration
NA
NA
–– Informations sur le comité d’audit et le comité des rémunérations
7
122-123
–– Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur
7
115 à 127-139
17. Salariés
–– Nombre de salariés
2 16-18-20-23-25-26-27
4
85
7
127
–– Participation et stock-options
3
68
7 127 à 129-136 à 139
Documents spécifiques à l’assemblée générale
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