LISI 2013DOCUMENTDERÉFÉRENCE I
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ÉTATSFINANCIERSCONSOLIDÉS
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Le profit ou la perte résultant de la réévaluation à la juste valeur est
enregistré immédiatementenrésultat.
Lorsqu’un instrument financier dérivé est désigné comme instrument
de couverture des variations de flux de trésorerie d’un actif ou passif
comptabilisé, oud’une transactionprévuehautement probable, lapart
jugée efficace de la variation de juste valeur de l’instrument financier
dérivé est comptabilisée en capitaux propres. Les profits ou pertes
associés cumulés sont sortis des capitaux propres et inclus dans le
résultat de la ou des période(s) au cours desquelles la transaction
couverteaffecte lerésultat.
2.2.7Actifsincorporels
2.2.7.1Survaleurs
Conformément auxdispositionsde lanorme IFRS 3, les regroupements
d’entreprises sont comptabilisés selon laméthodede l’acquisition. Selon
cetteméthode, lorsde lapremièreconsolidationd’uneentitésur laquelle
le Groupe a directement ou indirectement le contrôle, les actifs et les
passifsacquis,ainsique lespassifséventuelsassumés,sontcomptabilisés
à leur juste valeur à la date d’acquisition. A cette date, la survaleur est
évaluéeàsoncoût,celui-cicorrespondantà ladifférenceentre lecoûtdu
regroupementd’entrepriseset lapartd’intérêtdeLISIdans la justevaleur
desactifs,despassifs identifiables.
Pour les acquisitions antérieures au 1
er
janvier 2004, la survaleur
est maintenue à son coût présumé qui représente le montant net
comptabilisé selon le référentiel comptable précédent diminué des
amortissements.
Depuis cette date, la survaleur est évaluée à son coût, diminué du
cumuldespertesdevaleur. Elleestaffectéeàdesunitésgénératricesde
trésorerie ou regroupements d’unités génératrices de trésorerie et n’est
pasamortie,mais fait l’objetd’un testdedépréciationauminimumune
foisparansuivant laméthodedécriteauparagraphe2.2.8.5.
Si la survaleur est négative, elle est constatée en profit au compte de
résultat.
2.2.7.2Rechercheetdéveloppement
Les dépenses de recherche supportées en vue d’acquérir une
compréhension et des connaissances scientifiques ou techniques
nouvellessontcomptabiliséesencharges lorsqu’ellessontencourues.
Dans le référentiel IFRS, les dépenses de développement, c’est-à-
dire découlant de l’application des résultats de la recherche à un
plan ou unmodèle en vue de la production de produits et procédés
nouveaux ou substantiellement améliorés sont comptabilisées en
tant qu’immobilisations si le Groupe peut démontrer notamment
l’existence d’avantages économiques futurs probables. Les dépenses
de développement mises en œuvre au sein du Groupe LISI portent
majoritairement sur des produits en co-développement avec les clients
etnonsurdesévolutionsdeprocessus industriels.
Dufaitde lanaturedesfraisderechercheetdéveloppementengagéspar
leGroupe LISI, laplupart des frais encourus ne répondpas aux critères
d’activationen immobilisations incorporelleset sontdoncenregistrésen
charges. LeGroupe évaluepériodiquement les projets significatifs pour
identifier leséventuellesdépensesactivables.
2.2.7.3Autresactifs incorporels
Les concessions, brevets et les logiciels informatiques sont inscrits
à leur coût historique et font l’objet d’un plan d’amortissement.
Les immobilisations incorporelles acquises lors d’un regroupement
d’entreprisessontcomptabiliséesàleurjustevaleuràladated’acquisition.
Les immobilisations incorporellesàduréed’utilitédéterminéefont l’objet
d’un amortissement sur cette durée, alors que les immobilisations
incorporelles à durée d’utilité indéterminée font l’objet d’un test de
dépréciationàchaquearrêtécomptablepublié.
Le cas échéant, les dépenses ultérieures relatives aux immobilisations
incorporelles sont activées seulement si elles augmentent les avantages
économiquesfutursassociésàl’actifspécifiquecorrespondant.Lesautres
dépensessontcomptabiliséesencharges lorsqu’ellessontencourues.
L’amortissement est comptabilisé en charges selon lemode linéaire sur
laduréed’utilitéestiméedes immobilisations incorporellessaufsielleest
indéterminée.
Lesduréesusuellesd’utilitéestiméessont lessuivantes :
Marques : 10-20ans
Logiciels : 1-5ans
2.2.8ActifscorporelsLISI
2.2.8.1Actifsdont leGroupeLISI estpropriétaire
Les immobilisations corporelles sont comptabilisées au coût historique
diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur. Le
coût d’un actif produit par leGroupe pour lui-même comprend le coût
des matières premières, de la main d’œuvre directe, le cas échéant,
l’estimation des coûts relatifs au démantèlement et à l’enlèvement de
l’immobilisationetà la remiseenétatdusitesur lequel elleest située, et
unequote-partappropriéedes fraisgénérauxdeproduction.
Lorsquedescomposantsdes immobilisationscorporellesontdesdurées
d’utilitédifférentes, ilssontcomptabilisésséparémentselonleprincipede
laméthodedescomposants.
2.2.8.2Actifs financéspar location-financement
Les contrats de location ayant pour effet de transférer au Groupe la
quasi-totalitédes risques et des avantages inhérents à lapropriétéd’un
actifsontclassésentantquecontratsde location-financement.Lesactifs
financés par location-financement sont comptabilisés à l’actif pour un
montant égal à la juste valeur dubien louéou, si celle-ci est inférieure,
à la valeur actualiséedespaiementsminimauxau titrede la locationet
sontamortissuruneduréeéquivalenteauxbiensdemêmenatureacquis
en toutepropriété. En contrepartie, ladette correspondanteest inscrite
aupassifdubilan.
2.2.8.3Coûtsultérieurs
LeGroupe comptabilisedans la valeur comptabled’une immobilisation
corporelle le coût de remplacement d’un composant de cette
immobilisation corporelle au moment où ce coût est encouru s’il est
probableque lesavantageséconomiques futursassociésàcetactif iront
