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I LISI 2013DOCUMENTDERÉFÉRENCE
ÉTATSFINANCIERSCONSOLIDÉS
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bilanque dans lamesure où ils représentent un avantage économique
futurpour leGroupe.
Iln’existepasdans leGroupeLISIdeplanouvertportant surdes régimes
àcontributionsdéfinies.
2.2.14.2Paiements fondéssurdesactions
Le Groupe a mis en place des plans d’option d’achat d’actions et un
plan d’attribution d’actions sous conditions de performance au profit
de certains salariés ou dirigeants, l’objectif de ces plans étant de créer
une incitation supplémentaire à l’amélioration des performances du
Groupe.Danscemêmeobjectif, certainssalariésoudirigeantsde filiales
étrangères bénéficient de ces mêmes avantages, mais qui leur seront
verséssous formedeprimes.
L’attribution d’options d’achat d’actions et l’attribution d’actions
sous conditions de performance représentent un avantage offert
aux collaborateurs, et constitue donc à ce titre un complément de
rémunération. Les options octroyées sont comptabilisées comme une
chargedepersonnel sur labasede la justevaleur,desactionsoudérivés
d’actionsattribués, à ladatedemiseenplacedecesplanset cependant
lapérioded’acquisitiondecesoptions.
Dans lecasdesplansd’optionsd’achatd’actionsetdesplansd’attribution
d’actions sous conditionsdeperformance, cesavantages correspondent
à la juste valeur des instruments émis, évalués en utilisant unmodèle
binomial.
S’agissantdesengagementsdeprimes, ceux-ci sont inscritsendettesau
personnelà leur justevaleurà ladatedeclôture.
Cette rémunération payée en actions ou dérivés d’actions LISI est
reconnue :
n
sur une période de 4 ans à compter de la date d’attribution,
conformément à la période d’acquisition des droits figurant dans le
règlementdesplans, s’agissantdesplansd’optionsd’achat ;
n
sur une période de 2 ans à compter de la date d’attribution,
conformément à la période d’acquisition des droits figurant dans le
règlement des plans, s’agissant des plans d’attributiond’actions sous
conditionsdeperformance.
Il est également proposé aux salariés du Groupe des plans d’achat
d’actions (Plan d’Epargne Groupe) permettant d’acquérir des actions
LISI dans le cadre d’augmentations de capital réservées ou de rachat
d’actions. Les actions acquises par les salariés dans le cadre de ces
plans sont soumises à certaines restrictions concernant leur cessionou
leur transfert. Dans le cas des augmentations de capital réservées aux
salariésau titreduPland’EpargneGroupe, l’avantageoffert aux salariés
correspond à la décote sur le prix de souscription, soit la différence
entre leprixde souscriptiondes actions et le cours de l’action à ladate
d’attribution(d’unmontantmaximalde20%selon la loi française).Cette
chargeestreconnueen intégralitéà ladatedesouscriptiondans lecasdu
Pland’EpargneGroupe.
2.2.15Dettesfinancières
Les empruntsportant intérêts sont comptabilisés initialement à la juste
valeur diminuée dumontant des coûts de transaction attribuables. Ils
sontensuiteévaluésaucoûtamorti ; ladifférenceentrelecoûtetlavaleur
de remboursement est comptabiliséedans le comptede résultat sur la
duréedesemprunts, selon laméthodedutauxd’intérêteffectif.
2.2.16Fournisseursetautrescréditeurs
Les dettes fournisseurs et autres créditeurs sont évalués à leur juste
valeur lors de la comptabilisation initiale, puis au coût amorti. Lorsque
leséchéancesdecespassifssontbrèves, lesmontantsobtenusdu faitde
l’applicationdecetteméthodesonttrèsvoisinsde lavaleurnominaledes
dettes,celle-ciétantalorsretenue.
2.2.17Définitiondelanotionde«courant»et«noncourant»dansla
présentationdubilan
Les actifs et les passifs dont la maturité est inférieure au cycle
d’exploitation, généralement égal à 12 mois, sont classés en actifs et
passifs courants. Si leur échéanceexcède cettedurée, ils sont classésen
actifsoupassifsnoncourants.
2.2.18Présentationducomptederésultat
LeGroupeachoisidemaintenir laprésentationdesagrégatsci-dessous,
à caractère non strictement comptable, dont les définitions sont les
suivantes :
n
L’Excédent Brut d’Exploitation Courant (EBITDA) comprend la valeur
ajoutée, les charges administratives et commerciales, le coût des
pensionsetretraiteset lecoûtdesrémunérationsenactions. Iln’inclut
pas lesdotationsetreprisesauxamortissementsetprovisions.
n
Le Résultat Opérationnel Courant (EBIT) comprend l’Excédent Brut
d’ExploitationCourant (EBITDA)ainsique lesdotationset reprisesaux
amortissementsetprovisions.
n
LeRésultatOpérationnel intègre l’EBITet lesautresproduitsetcharges
opérationnelsnonrécurrents.Cesélémentsnonrécurrentssontdéfinis
strictementcomme lesproduitsetchargesrésultantd’événementsou
de transactions clairement distincts des activités récurrentes et dont
onestimequ’ilsn’ontpasunevaleurprédictiveenraison :
–de leurnature inhabituelleet,
–de leur occurrence aléatoire, tels que les charges ou indemnités
reçues relatives aux sinistres, les coûts liés aux fermetures, les
restructurations lourdes et fermetures de sites, les dépréciations
des survaleurs et les plus oumoins-values de cessiond’actifs hors
exploitationcorporelsou incorporels.
2.2.18.1Ventesdebiensetprestationsdeservices
Les produits provenant de la ventedebiens sont comptabilisés dans le
comptederésultat lorsque lesrisquesetavantagessignificatifs inhérents
à lapropriétédesbiensontététransférésà l’acheteur.
Le chiffre d’affaires est indiqué après déduction des escomptes. Les
montants des royalties, oudes redevances de brevet, oud’exploitation
d’unemarquesontenregistrésdans lechiffred’affaires.
