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LISI 2016 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

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Volet Environnemental

Thème

Sous thème

Paragraphe

Politique générale

en matière

environnementale

L’organisation de la société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas échéant, les

démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement

§ 2.1.1

Les actions de formation et d’information des salariés menées en matière de protection de l’environnement

§ 2.1.2

Les moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions

§ 2.1.3

Le montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement, sous réserve que cette

information ne soit pas de nature à causer un préjudice sérieux à la société dans un litige en cours

§ 2.1.4

Pollution

et gestion

des déchets

Les mesures de prévention, de réduction ou de réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant

gravement l’environnement

§ 2.2.1

Les mesures de prévention, de recyclage et d’élimination des déchets

§ 2.2.2

La prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollution spécifique à une activité

§ 2.2.3

Utilisation durable

des ressources

La consommation d’eau et l’approvisionnement en eau en fonction des contraintes locales

§ 2.3.1

La consommation de matières premières et les mesures prises pour améliorer l’efficacité de leur utilisation

§ 2.3.2

La consommation d’énergie, les mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et le recours

aux énergies renouvelables

§ 2.3.3

Changement

climatique

Les rejets de gaz à effet de serre

§ 2.4

Volet Sociétal

Thème

Sous thème

Paragraphe

Impact territorial, économique et social

de l’activité de la société

En matière d’emploi et de développement régional

§ 3.1

Sur les populations riveraines ou locales

§ 3.1

Relations entretenues avec les

personnes ou organisations intéressées

par l’activité de l’entreprise

Les conditions de dialogue avec ces personnes ou organisations

§ 3.2.1

Les actions de partenariat ou de mécénat

§ 3.2.2

Sous-traitance et fournisseurs

La prise en compte dans la politique d’achat de la société des enjeux sociaux et

environnementaux

§ 3.3

L’importance de la sous-traitance et la prise en compte dans les relations avec les

fournisseurs et les sous-traitants de leur responsabilité sociale et environnementale

§ 3.3

Loyauté des pratiques

Les actions engagées pour prévenir la corruption

§ 3.4.1

Mesures prises en faveur de la sécurité et de la santé des consommateurs

§ 3.4.2

Droits de l’Homme

Actions engagées en faveur des droits de l’Homme

§ 3.5

Responsabilité Sociétale des Entreprises

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