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DOCUMENTS SPÉCIFIQUES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
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LISI 2015 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
- Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions,
de retraites, ou d’autres avantages
7
144 à 147
3
63-64-72
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
- Date d’expiration des mandats actuels
7
139 à 143
- Contrat de service liant les membres des organes d’administration
NA
NA
- Informations sur le comité d’audit et le comité des rémunérations
7
130 à 132
- Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur
7
122 à 134-148
17. Salariés
- Nombre de salariés
2 16-18-20-23-25-27-28
4
90
7
135
- Participation et stock-options
3
72
7 136 à 138-145-146-147
- Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur
7
136
18. Principaux actionnaires
- Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
1
10
7
118 à 119
- Existence de droits de vote différents
1
13-14
7
118
- Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement
1
10
- Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner
7
118
un changement de son contrôle
NA
NA
19. Opérations avec des apparentés
3
72
4
89
7
120-121
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
- Informations financières historiques
4
90
- Informations financières pro forma
3
45 à 47
- Etats financiers
4
78 à 81
3
32 à 36
-Vérification des informations historiques annuelles
NA
NA
- Date des dernières informations financières
NA
NA
- Informations financières intermédiaires
NA
NA
- Politique de distribution des dividendes
3
61
4
76-77-90
7
117
8
162-163
- Procédures judiciaires et d’arbitrage
NA
NA
-Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice NA
NA
21. Informations complémentaires
- Capital social
7
116 à 118
3
61
1
10
- Acte constitutif et statuts
1
13-14
22. Contrats importants
5
94
23. Informations provenant de tiers, déclaration d’experts et déclaration d’intérêts
8
152 à 161
24. Documents accessibles au public
1
6-14
25. Informations sur les participations
4
89