Page 148 - LISI GROUP - Document de référence 2012
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LISI DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012
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8
Documents spécifiques à l’Assemblée Générale
14. Organes d’administration, de direction et de surveillance et de direction générale
- Organes d’administration et de direction
7
124 à 127
- Conflits d’intérêt au niveau des organes d’administration et de direction
7
127
15. Rémunération et avantages
- Montant de la rémunération et avantages en nature
3
65
4
88
7
127 à 131
- Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions,
de retraites, ou d’autres avantages
3
55-56-65
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
- Date d’expiration des mandats actuels
7
124 à 127
- Contrat de service liant les membres des organes d’administration
NA
NA
- Informations sur le comité d’audit et le comité des rémunérations
7
11-124
- Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur
7
117 à 119
17. Salariés
- Nombre de salariés
2
16-17-18-21-24 à 28
4
88
7
120
- Participation et stock-options
3
65
7
120 à 123-128-131
- Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur
7
120 à 123
18. Principaux actionnaires
- Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
1
9
7
112 à 114
- Existence de droits de vote différents
1
12-13
7
112
- Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement
1
9
7
112
- Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure,
entraîner un changement de son contrôle
NA
NA
19. Opérations avec des apparentés
3
65
4
86-87
7
114-115
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
- Informations financières historiques
4
88
- Informations financières pro forma
3
67 à 72
- Etats financiers
4
76 à 79
- Vérification des informations historiques annuelles
NA
NA
- Date des dernières informations financières
NA
NA
- Informations financières intermédiaires
NA
NA
- Politique de distribution des dividendes
3
54
4
74-75-88
7
111
8
143
- Procédures judiciaires et d’arbitrage
NA
NA
- Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin
du dernier exercice
NA
NA
