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LISI 2011 —
122
— document de référence
Documents spécifiques à l’Assemblée Générale
La présente table permet d’identifier les informations à inclure dans le rapport annuel déposé comme document de référence.
Incorporation par référence des comptes 2009 et 2010
Les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent Document de référence :
- Les comptes consolidés établis en normes IFRS et les comptes annuels résumés établis en normes françaises au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2009 ainsi que les rapports des Commissaires aux Comptes y afférents sont contenus dans le Document de référence déposé
auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 15 avril 2010 (D.10-0267).
- Les comptes consolidés établis en normes IFRS et les comptes annuels résumés établis en normes françaises au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2010 ainsi que les rapports des Commissaires aux Comptes y afférents sont contenus dans le Document de référence déposé
auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 20 avril 2011 (D.11-0342).
Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809 / 2004
Chapitre
Page
1. Personnes responsables
- Personnes responsables
1
6
- Déclarations des personnes responsables
1
6
2. Contrôleurs légaux des comptes
- Noms et adresses des contrôleurs légaux des comptes
1
6
3. Informations financières sélectionnées
- Informations financières historiques
1
9
- Informations financières intermédiaires
NA
NA
4. Facteurs de risques
3
44 à 46
5
87 à 90
5. Informations concernant l’émetteur
- Histoire et évolution de la société
1
11
- Raison sociale et nom commercial de l’émetteur
1
12
- Lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur
1
12
- Date de constitution et durée de vie de l’émetteur
1
12
- Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, pays d’origine,
adresse et numéro de téléphone de son siège statutaire
1
6-12
- Evénements importants dans le développement des activités de l’émetteur
2
16 à 28
3
34
- Investissements
2
16 à 28
Table de concordance
de l’AMF