Version HTML de base
LISI 2011 —
124
— document de référence
Documents spécifiques à l’Assemblée Générale
14. Organes d’administration, de direction et de surveillance et de direction générale
- Organes d’administration et de direction
6
104 à 107
- Conflits d’intérêt au niveau des organes d’administration et de direction
6
107
15. Rémunération et avantages
- Montant de la rémunération et avantages en nature
3
63
4
80
6
108 à 110
- Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions,
de retraites, ou d’autres avantages
3
54-55-63
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
- Date d’expiration des mandats actuels
6
104 à 107
- Contrat de service liant les membres des organes d’administration
NA
NA
- Informations sur le comité d’audit et le comité des rémunérations
6
99-100-104
- Conformité au gouvernement d’entreprise en vigueur
6
97 à 99
17. Salariés
- Nombre de salariés
2
16-17-20-23 à 28
4
80
6
100
- Participation et stock-options
3
63
6 100 à 103-108-110
- Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur
6 100 à 103-108-110
18. Principaux actionnaires
- Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
1
9
6
94-95
- Existence de droits de vote différents
1
12-13
6
94
- Détention ou contrôle de l’émetteur, directement ou indirectement
1
9
6
94
- Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner
un changement de son contrôle
NA
NA
19. Opérations avec des apparentés
3
63
4
79-80
6
95-96
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
- Informations financières historiques
4
81
- Informations financières pro forma
NA
NA
- Etats financiers
4
70 à 73
- Vérification des informations historiques annuelles
NA
NA
- Date des dernières informations financières
NA
NA
- Informations financières intermédiaires
NA
NA
- Politique de distribution des dividendes
3
53
4
68-69-81
6
93
7
119
- Procédures judiciaires et d’arbitrage
NA
NA
-Changement significatif de la situation financière ou commerciale depuis la fin du dernier exercice
NA
NA
21. Informations complémentaires
- Capital social
6
92 à 95
3
52-53
1
9
- Acte constitutif et statuts
1
12-13